Mentions légales

Éditeur

Le site puublik.com et les sites des organisations hébergés par Puublik sont édités par Akalea, SARL immatriculée sous le numéro A14156, BP 42205, 98714 Papeete, Polynésie française.

Chaque organisation qui publie sur son site Puublik (commune, institution, association…) est responsable des contenus qu'elle y publie et des consultations qu'elle y organise.

Directeur de la publication

Julien Roch.

Hébergement

Le service est hébergé par [nom de l'hébergeur à compléter], [adresse et téléphone de l'hébergeur à compléter]. Le trafic transite par le réseau de Cloudflare.

Contact

Pour toute question sur le service ou sur ces mentions : [email protected]. [Téléphone éventuel à compléter]

Propriété intellectuelle

La marque Puublik, son logo, l'interface et les textes propres au service sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite, sauf exceptions prévues par la loi.

Les contenus publiés par une organisation (actualités, documents, images, consultations) restent sa propriété ou celle de leurs auteurs.

Contenus publiés par les participants

Les contributions déposées lors d'une consultation ou d'une participation (problèmes signalés, idées, soutiens, réponses aux questionnaires) sont publiées sous la responsabilité de leurs auteurs et modérées par l'organisation qui mène la consultation. Les règles qui s'appliquent sont décrites dans les Conditions d'utilisation.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles, y compris sur les sites des organisations et lors des consultations publiques, est décrit dans la Politique de confidentialité.

Crédits

• Polices de caractères : Inter et Fraunces (licence SIL Open Font License).
• Icônes : Lucide (licence ISC).
• [Crédits photographiques éventuels à compléter]